Journée des 15 ans de la Charte inter-organismes de l’ouverture à la société à l’IRSN

Soumis par WebmasterMN le
Introduction
Plus de 130 personnes, qu’ils soient dirigeants, experts, chercheurs, ingénieurs de la participation d’établissements publics, représentants de la société civile, ont répondu présent à la journée des 15 ans de la Charte de l’ouverture à la société, organisée le 13 novembre à l’IRSN sur le site de Fontenay-aux-Roses.

Plus de 130 personnes, qu’ils soient dirigeants, experts, chercheurs, ingénieurs de la participation d’établissements publics, représentants de la société civile, ont répondu présent à la journée des 15 ans de la Charte de l’ouverture à la société, organisée le 13 novembre à l’IRSN sur le site de Fontenay-aux-Roses.

Une belle opportunité de mettre à l’honneur celles et ceux qui inscrivent l’OS au cœur de leur politique, qui œuvrent pour faire avancer ainsi la démocratie sanitaire et environnementale.

Au programme de la journée : 

  • Une matinée consacrée à une table ronde institutionnelle autour de laquelle l’ensemble des dirigeants des organismes publics signataires de la charte ont pu réaliser un point d’étape sur l’importance de l’implication de la société civile au sein de leurs établissements et échanger autour des perspectives.
  • Une après-midi dédiée à un partage d’expériences au travers de témoignages d’experts, chercheurs / ingénieurs de la participation de chaque établissements publics, représentant de la société civile autour de projets phare d’expertise et de recherche participatives. A été mis en avant un des projet phare de l’IRSN, à savoir le Dialogue technique sur la demande d’autorisation de création de Cigéo. Cette action commune entre l’IRSN, l'ANCCLI et le Comité Local d’information et de surveillance de Bure, présentée par Eric Bastin (IRSN), Muriel Rocher (IRSN) et Laetitia Faugières (Clis de Bure), a suscité un vif intérêt du public.

Inscrite comme l’un des quatre axes stratégiques de progrès des contrats d’objectifs et de performance successifs de l’IRSN, l’ouverture à la société mobilise un nombre croissant de collaborateurs de l’Institut, amenés à interagir avec un nombre toujours plus large d’acteurs externes. Cette journée fût riche d’enseignements. Elle confirme la nécessité de l’implication de la société civile dans les activités d’expertise, de surveillance et de recherche avec pour ambition à la fois de répondre aux nombreuses attentes portées par une société soucieuse d’exercer pleinement son droit à la participation dans le dispositif national de gouvernance des risques et de rendre plus robustes et pertinents les résultats des travaux d’expertise et de recherche de nos établissements publics.

Merci à tous les intervenants, discutants et animateurs : Ilaria Casillo (CNDP), Michel Badré (ODISCE), Brice Laurent (Anses) et Patrice Bueso (IRSN DST) !

De gauche à droite :

  • Audrey Lebeau-Livé, Cheffe du service des politiques d’ouverture à la société, IRSN
  • Olivier Lepivert, Délégué Appui aux politiques publiques, Ifremer
  • Michel Badré, président du Comité ODISCÉ de l’IRSN, ancien président de l'Autorité environnementale
  • Ilaria Casillo, Vice-présidente de la Commission nationale du débat public
  • Jean-Christophe Niel, Directeur général de l'IRSN
  • Matthieu Schuler, Directeur général délégué du pôle « sciences pour l'expertise » de l'Anses
  • Aline Marie-Malikité, Directrice de Cabinet de Santé Publique France
  • Philippe Mauguin, Président-directeur général de l'INRAE
  • Catherine Lagneau, Présidente-directrice générale du BRGM
  • Corinne Brusque, responsable ouverture à la société, Université Gustave Eiffel 
  • Aurélie Prévot, Responsable Ouverture à la société, Ineris 

Les projets phare présentés lors de cette journée :

  • Anses : Présentation des dispositifs de consultation publique mis en œuvre dans le cadre du Comité de dialogue sur l’expertise « Radiofréquences et Santé »
  • BRGM : Projet ADAPTO : solutions face à l’érosion et à la submersion marine dans le contexte d’accentuation du changement climatique
  • Ifremer : Approche comparée des trajectoires d’évolution des socio-écosystèmes côtiers à vocation conchylicole (projet Retroscope)
  • INRAE : De la définition de la question et de son périmètre à la valorisation et la diffusion des résultats en passant par la consultation en cours d’expertise 
  • IRSN : Dialogues techniques mis en place autour du projet de demande d’autorisation de création du Centre de stockage géologiques des déchets radioactifs (Cigéo)
  • Santé publique France : Étude des conditions de vie sur l’état de santé des gens du Voyage en Nouvelle-Aquitaine.
  • Université Gustave Eiffel : Présentation des différentes phases du projet OAC - La Narse : Que peuvent s’apporter mutuellement des citoyens engagés dans une action de préservation territoriale et des chercheurs qui étudient les initiatives citoyennes alternatives ?

Contacts

Cynthia Réaud, Sylvie Charron

Pour en savoir plus

 

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L’ASN publie les résultats de l’évaluation du nouveau dispositif de formation continue à la radioprotection des patients

Soumis par XavierL le
Introduction
L’ASN a souhaité mener une évaluation du nouveau dispositif de formation continue à la radioprotection des patients (RPP), mis en place en 2019, et a mandaté à cet effet le CEPN. L’étude réalisée par le CEPN a porté sur les 16 premiers guides, la publication des deux derniers guides étant postérieure au démarrage de l’étude.

La formation à la radioprotection des patients est encadrée par la décision n°2017-DC-0585 du 14 mars 2017 modifiée par la décision n°2019-DC-0669 de l’ASN du 11 juin 2019. Cette dernière décision précise la liste des professionnels concernés en application de l’article L. 1333-11 du code de la santé publique. Les modalités de leur formation sont fixées dans des guides professionnels élaborés par les conseils nationaux professionnels (CNP) ou les sociétés savantes. 18 guides couvrant l’intégralité des catégories professionnelles et des domaines prévus aux articles 4 et 5 de la décision précitée ont été approuvés par une décision de l’ASN, et constituent un cadre de référence pour le développement des formations à la radioprotection des patients destinées aux professionnels de santé.

L’ASN a souhaité mener une évaluation du nouveau dispositif de formation continue à la radioprotection des patients (RPP), mis en place en 2019, et a mandaté à cet effet le CEPN. L’étude réalisée par le CEPN a porté sur les 16 premiers guides, la publication des deux derniers guides étant postérieure au démarrage de l’étude.

L’évaluation confirme la disponibilité d’une offre de formation à la radioprotection des patients pour l’ensemble des catégories professionnelles concernées par les 16 guides publiés au moment de l’enquête, et que les programmes comme les durées des formations dispensées sont globalement conformes aux indications des guides.

Elle fait cependant ressortir une disparité marquée du nombre d’organismes proposant des formations en fonction des guides professionnels concernés. Certaines catégories de professionnels, pour lesquelles l’obligation de formation continue à la RPP est récente (2017), rencontrent plus de difficultés que d’autres à se former.

Par ailleurs, cette étude met également en exergue des différences quant au respect des guides s’agissant du nombre de stagiaires formés par session, de la constitution des équipes pédagogiques, au sein desquelles manquent trop souvent les médecins en raison de leur faible disponibilité, ainsi que des modalités de dispensation des formations – en distanciel ou en présentiel. Sur ce dernier point, si les pratiques en distanciel sont explicitement interdites par certains guides lors de l’animation des ateliers, dans la majorité des cas, c’est l’imprécision des guides qui rend possibles des pratiques hétérogènes entre les différents organismes de formation.

Les résultats de l’évaluation ont été présentés le 12 septembre 2024 aux organismes de formation, qui outre les besoins exprimés ci-dessus, reconnaissent des améliorations par rapport au système de formation existant avant 2017, notamment dans le contenu des programmes.

L’ASN poursuivra ses échanges avec les CNP et société savantes qui ont participé à l’élaboration des guides professionnels, notamment le CNPMEM, le CNP d’oncologie, le CNP2PM, le CNPMN, et le CN3PH, pour leur faire part des besoins d’évolution de ces référentiels. Il apparaît nécessaire de clarifier les modalités de dispensation des formations, le nombre de stagiaires par session en tenant compte, le cas échéant, des modalités de formation lorsque plusieurs sont possibles, la durée des formations, en distinguant la partie théorique de la pratique, ainsi que le recours à des physiciens médicaux et praticiens dans les équipes de concepteurs ou de formateurs, en fonction des catégories professionnelles ou des domaines médicaux.

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Radiothérapie : recommandations de radioprotection pour le dispositif ZAP-X®

Soumis par WebmasterMN le
Introduction
L’ASN a demandé à l’IRSN une étude générique sur l’aménagement des locaux et la radioprotection des travailleurs pour l’installation de plateformes ZAP-X® en France. Cette expertise, nourrie par les retours d’expérience de centres utilisateurs à l’étranger, vient d'être rendue publique.

Les accélérateurs de particules utilisés en radiothérapie et en radiochirurgie exigent habituellement une installation en bunker pour protéger les travailleurs et le public des rayonnements ionisants générés lors des traitements. Cependant, le ZAP-X®, un nouvel accélérateur autoblindé développé par l'entreprise américaine ZAP Surgical Systems Inc., a été conçu pour repousser cette contrainte. Grâce à un blindage interne, cet appareil se dispense théoriquement du bunker de radiothérapie, une innovation permettant de simplifier l’aménagement des locaux.

Le ZAP-X® est conçu pour les traitements intracrâniens en conditions stéréotaxiques et est déjà déployé dans divers centres dans le monde, notamment aux États-Unis, en Europe (dont la France), et en Asie. Sa première utilisation clinique remonte à 2019, au Barrow Brain and Spine à Phoenix.

En 2022, l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a sollicité l'IRSN pour une expertise dans le but d'instruire le premier dossier de demande d’autorisation en France d’utiliser la plateforme ZAP-X®. Cela a donné lieu à un avis publié en janvier 2023.

L’ASN a également demandé à l’IRSN une étude générique sur l’aménagement des locaux et la radioprotection des travailleurs pour l’installation de plateformes ZAP-X® en France. Cette expertise, nourrie par les retours d’expérience de centres utilisateurs à l’étranger, vient d'être rendue publique. Elle fait état d’« une grande variabilité des débits d’équivalent de dose (DED) » mesurés autour du Zap-X®, de la limitation des évaluations des risques réalisées avec seulement 5 angulations de faisceaux comparées aux 200 disponibles et de « l’existence de zones de faiblesse dans le blindage ». Elle comporte de ce fait des recommandations spécifiques visant à garantir une sécurité optimale pour le personnel en contact avec ces appareils. Les résultats et préconisations sont détaillés dans le rapport.

 

> Lire le rapport Accélérateurs de radiothérapie autoblindés ZAP-X pour les traitements stéréotaxiques intracrâniens (produit en support de l'avis 2023-00107)

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Pierre-Marie ABADIE est nommé président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Soumis par XavierL le
Introduction
Pierre-Marie ABADIE est nommé, par décret du président de la République du 4 novembre 2024, président de l’ASN à compter du 13 novembre 2024. Il deviendra ensuite le premier président de l’ASNR en application des dispositions de l’article 9 de la loi du 21 mai 2024.
Pierre-Marie ABADIE

Pierre-Marie ABADIE

Pierre-Marie ABADIE est nommé, par décret du président de la République du 4 novembre 2024, président de l’ASN à compter du 13 novembre 2024. Il deviendra ensuite le premier président de l’ASNR en application des dispositions de l’article 9 de la loi du 21 mai 2024.
 
Il succède à Bernard Doroszczuk qui avait été nommé président de l’ASN en 2018 et dont le mandat arrive à échéance le 12 novembre 2024.

Ingénieur de l’École des mines de Paris (1994), Pierre-Marie Abadie est également ancien élève de l’École Polytechnique (X1988).

Il a une connaissance et une expérience du secteur de l’énergie et du nucléaire, enrichie par un parcours interministériel varié (Écologie, Finances, Défense) et la connaissance de plusieurs secteurs de l’action publique.

En 1994, il a été nommé adjoint au directeur de la Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE) de Lorraine et chef du service régional de l’environnement industriel (SREI), en charge du contrôle des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).

Entre 1998 à 2002, il a occupé plusieurs fonctions au sein de la direction du Trésor, au ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie.

De 2002 à 2007, il a été conseiller pour les affaires industrielles du ministre de la Défense où il a suivi de nombreux projets de restructuration industrielle et les programmes d’armement de la Direction générale de l’armement et leur réforme.

De 2007 à 2014, il a été directeur de l’énergie à la Direction générale énergie et climat (DGEC) du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie. Il était à ce titre commissaire du gouvernement au sein du conseil d’administration de l’Andra et de celui d’EDF et vice-président du conseil des gouverneurs de l’Agence internationale de l’énergie.

Depuis 2014, Pierre-Marie ABADIE était directeur général de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA).

Pierre-Marie Abadie est chevalier de la Légion d’honneur et de l’ordre national du mérite.

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Avec cette nomination, le collège de l’ASN et de la future ASNR est au complet.

Il est composé de cinq commissaires, dont le président de l’Autorité. Ils sont nommés pour six ans, par le président de la République qui en désigne trois. Les deux autres sont respectivement désignés par le président de chaque assemblée parlementaire.

Au titre de la loi, les commissaires exercent leurs fonctions en toute impartialité sans recevoir d'instruction du gouvernement ni d’aucune autre personne ou institution. Ils exercent leurs fonctions à plein temps et leur mandat n’est ni renouvelable ni révocable.

Le collège élabore la stratégie et la doctrine de l’Autorité pour le contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection. Il prend les décisions les plus importantes. Il prend publiquement position sur les sujets majeurs qui relèvent de la compétence de l’Autorité. Il rend compte au Parlement.

En savoir plus :

Biographie de Pierre-Marie ABADIE

Décret du 4 novembre 2024 portant nomination du président de l'Autorité de sûreté nucléaire - Pierre-Marie ABADIE

 

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